🕯️ Mentions légales

Éditeur du site

Les Bougies de SAM
Entreprise Individuelle – Aurimond Anaïs
SIREN : 842 277 840 — SIRET : 84227784000026
Code APE : 3299Z – Fabrication artisanale de bougies et articles décoratifs
Adresse : 1305 Avenue de la République, 83136 Mazaugues, France
Téléphone : 06 60 14 19 26
Email : lesbougiesdesam@outlook.fr
Site : https://lesbougiesdesam.fr

Responsable de la publication

Anaïs Aurimond, en qualité de gérante de l’entreprise individuelle Les Bougies de SAM.
Contact : lesbougiesdesam@outlook.fr

Hébergement du site

o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Tél. : 04 44 44 60 40
Site : https://www.o2switch.fr

Assurance responsabilité civile professionnelle

Conformément aux dispositions légales (article L111-1 du Code de la consommation),
l’entreprise est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de :

MACIF
Contrat RC Professionnelle n°19282906
Activité assurée : Vente et fabrication artisanale de bougies.
Zone géographique couverte : France métropolitaine.
Validité : 30/10/2025 → 31/03/2026 (sous réserve d’évolution du contrat).

Ces informations sont fournies à titre légal et public, conformément à l’obligation de transparence prévue par le Code de la consommation.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, visuels, logos, créations graphiques, design, contenus produits)
sont la propriété exclusive de Les Bougies de SAM et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou modification non autorisée est interdite.

Protection des données personnelles (RGPD)

Les données collectées via le site (commandes, formulaires, newsletter, compte client)
sont traitées par Les Bougies de SAM à des fins de gestion des commandes, de suivi client et de communication.
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers sans consentement.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679),
vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données
en écrivant à : lesbougiesdesam@outlook.fr

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement
à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur actuellement en cours d’adhésion.
Cette section sera mise à jour dès validation de l’organisme agréé.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable,
les tribunaux français compétents seront seuls habilités à en connaître.